Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)


Préambule

Le site web http://samuel.benoit.online.fr, également accessible via http://samuel.benoit.free.fr, et dénommé ci-après "SITE WEB", est l'œuvre d'une seule personne, Samuel BENOIT, ci-après l'"AUTEUR". On appelle "INTERNAUTE" toute personne naviguant sur le SITE WEB. L'ensemble des informations accessibles sur le SITE WEB est appelé "CONTENU".
En parcourant le CONTENU du SITE WEB, l'INTERNAUTE accepte sans réserve les présentes "CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION". En cas de désaccord ou de non-acceptation des CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION, l'INTERNAUTE doit immédiatement quitter le SITE WEB.

Hébergement

L'hébergement du SITE WEB est assuré par Free.fr, ci-après "HÉBERGEUR", qui met à disposition jusqu'à 10 Go d'espace disponible pour les pages web personnelles, ainsi que PHP et une base de données MySQL.

Propriété intellectuelle

Le CONTENU du SITE WEB, sauf mention expresse, est la propriété exclusive de l'AUTEUR. Le contenu est généralement placé sous licence Creative Commons CC-NC-SA, sauf mention contraire.

L'AUTEUR met à disposition le CONTENU à caractère informatif du SITE WEB, sous licence Creative Commons BY-NC-SA : l'INTERNAUTE peut librement visionner le CONTENU, il est autorisé à utiliser, s'inspirer, recopier le CONTENU à but non commercial, à conditions qu'il reconnaisse la paternité de l'AUTEUR, et qu'il l'en informe - par exemple en utilisant le formulaire de contact mis à disposition pour envoyer un email - et mentionne clairement la source du CONTENU lors de son utilisation, en renvoyant par exemple à l'URL originale du SITE WEB (http://samuel.benoit.online.fr). Tout manquement à cette démarche constituerait une violation des droits d'auteur, passible des sanctions pénales applicables en France au moment du litige. L'utilisation commerciale du CONTENU est strictement interdite, sauf accord écrit de l'AUTEUR (utiliser le formulaire de contact pour ce genre de requête).

L'AUTEUR utilise des informations de provenances diverses, au besoin avec l'accord de leurs auteurs originaux. Si l'INTERNAUTE soupçonne l'AUTEUR d'utiliser du contenu de manière illégale, il est invité à contacter rapidement l'AUTEUR afin de régler le litige dans les plus brefs délais.
Toutes les marques, noms de produit ou de service appartiennent à leurs propriétaires respectifs. De même, les éventuels messages, commentaires ou contributions d'INTERNAUTES demeurent leur propriété ; l'AUTEUR ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu dont il n'est pas à l'origine. L'AUTEUR se réserve le droit de modérer voire censurer les contributions d'INTERNAUTE qui ne respecteraient pas les règles définies au chapitre "Respect de la netiquette".

Limitations

En dépit du soin apporté à la rédaction du CONTENU du SITE WEB, aucune garantie n'est apportée quant à la fiabilité des informations. L'AUTEUR décline toute responsabilité en cas d'erreur de CONTENU, et à l'utilisation qu'en fait l'INTERNAUTE. En cas d'erreur dans le CONTENU, l'INTERNAUTE est cordialement invité à faire part de ses remarques à l'AUTEUR, pas exemple en utilisant le le formulaire de contact. Le cas échéant, si l'erreur est avérée, l'AUTEUR s'engage à modifier le CONTENU en accord avec les requêtes/proposition de l'INTERNAUTE.

L'INTERNAUTE fait usage de ses propres moyen pour accéder au SITE WEB et à son CONTENU. En particulier, équipement informatique et connexion internet sont à sa charge. La compatibilité du SITE WEB avec les ressources matérielles et logicielles de l'INTERNAUTE ne sont pas garanties. Dans la mesure du possible, les pages web sont conçues dans le respect des standards du W3C (XHTML Transitional), limitent le recours aux images et autres graphismes handicapant pour les connexions à bas débit. De même, l'usage de Javascript est modéré, et en aucun cas il est indispensable au bon fonctionnement du site. Un navigateur web récent et respectant les standards du W3C est fortement conseillé (Mozilla Firefox ou autres). Microsoft Internet Explorer ne respecte pas les standards du W3C, offre un mauvais support du format image PNG, et n'implémente pas correctement certains détails de mise en page et aides à la navigation (gestion des feuilles de style, notamment). L'utilisation de ce logiciel pour la navigation de ce site est possible mais pas optimale, elle est donc fortement déconseillée (et n'a pas été testée).
La continuité du service n'est pas garantie. L'HÉBERGEUR peut à tout moment décider de supprimer le CONTENU. De même, l'AUTEUR se réserve le droit de supprimer tout ou partie du CONTENU du site, sans autre formalité.

Confidentialité

Préambule

En accédant à ce site web, l'INTERNAUTE est réputé conscient des risques encourus par la navigation sur INTERNET, que ce soit en terme de sécurité informatique, de confidentialité et de protection des données personnelles, et de la législation en vigueur à l'endroit où il se trouve. De fait, l'INTERNAUTE est considéré comme compétent dans le paramétrage de son navigateur, et capable de se protéger efficacement contre les menaces relatives à la sécurité informatique, la confidentialité et la protection des données personnelles.

Le SITE WEB met en œuvre des technologies de traçabilité de données, utilisées par l'AUTEUR du SITE WEB à but statistique et non commercial. Ces technologies tierces sont mises à disposition par l'HÉBERGEUR, par les trackers fournis par eXTreMe digital et Google Analytics, et par les technologies Google Adsense qui proposent des annonces contextuelles. l'HÉBERGEUR, eXTreMe digital, et Google, ci-après dénommés "SITES PARTENAIRES", ont leurs propres politiques d'utilisation des données personnelles ; se référer à leurs sites web respectifs pour détailler leur conditions d'utilisation. L'AUTEUR n'est pas responsable de l'utilisation des données par les SITES PARTENAIRES.

Publicités

Le CONTENU de la section personnel du site (site perso) inclut des annonces à caractère commercial issues de SITES PARTENAIRES, qui permettent à l'AUTEUR de rémunérer (très) modestement l'élaboration de ce SITE WEB et de son CONTENU. Toutes ces annonces peuvent être bloquées par les logiciels de navigation Internet (par fonctionnalité intégrée, par l'utilisation de programmes indépendants, de greffons (plugins) ou d'ajouts logiciels (add-ons)) correctement configurés. Se référer à la documentation du logiciel utilisé pour plus d'informations.
Ces annonces ne figurent pas sur la version "bas débit" du SITE WEB, afin d'alléger le poids de pages consultées par l'INTERNAUTE qui pâtit d'une connexion lente.

Cookies et scripts

Le SITE WEB utilise modérément les technologies de « cookies », et uniquement dans le but d'améliorer le confort de navigation de l'INTERNAUTE sur le SITE WEB, et non pas à des fins de traçabilité. Ceux-ci ne sont pas indispensables, mais le SITE WEB peut ne pas fonctionner correctement ou offrir une navigation optimale sans ces cookies. Si l'INTERNAUTE refuse l'utilisation de ces cookies, il est en droit de les bloquer en paramétrant son navigateur de façon adéquate (pour cela, l'INTERNAUTE se référera à la documentation du navigateur qu'il utilise), ou de quitter le SITE WEB.

Par ailleurs, il est possible et même probable que les SITES PARTENAIRES fassent usage de cookies à des fins de traçabilité voire de profilage de l'INTERNAUTE. Ces technologies ne sont pas directement mises œuvre par le SITE WEB, et les SITES PARTENAIRES peuvent décider d'utiliser à des fins commerciales.

L'INTERNAUTE peut bloquer le chargement des scripts et cookies des SITES PARTENAIRES, en se référant à la documentation du navigateur qu'il utilise.
L'attention de l'INTERNAUTE est attirée sur le fait que les technologies mises en œuvre par les SITES PARTENAIRES sont largement répandues sur INTERNET et qu'il appartient à l'INTERNAUTE de décider de s'en protéger de façon globale ou non.

À noter que les statistiques de visite fournies par l'HÉBERGEUR sont issues des fichiers logs du serveur HTTP Apache utilisé, dont la configuration n'est pas du ressort de l'AUTEUR ni de l'INTERNAUTE. L'enregistrement de ces données n'est pas désactivable, mais les données sont anonymes. Si l'INTERNAUTE n'est pas d'accord avec cet état de fait, il n'a pas d'autres choix que de quitter le SITE WEB.

Le détail des scripts et outils des SITES PARTENAIRES actuellement implémentés dans le code sources des pages de ce SITE WEB est le suivant (l'étoile "*" désigne un quelconque complément d'adresse) :

L'INTERNAUTE a donc la possibilité de bloquer le chargement et/ou l'exécution de la plupart des scripts précédents afin de protéger au maximum la confidentialité de sa navigation sur INTERNET.

Protection des données personnelles

De manière générale, pour la navigation sur Internet, l'AUTEUR recommande à l'INTERNAUTE de configurer correctement les options de confidentialité de son navigateur, ou, mieux encore, de s'équiper du logiciel libre et gratuit Privoxy. Privoxy est un serveur mandataire filtrant qui permet de supprimer efficacement les publicités et la plupart des solutions de pistage des activités de l'INTERNAUTE.

Liens hypertextes

Liens externes pointant vers le SITE WEB

L'INTERNAUTE est autorisé à créer des liens hypertextes pointant vers le SITE WEB. Ces liens pointeront de préférence vers la page d'accueil du SITE WEB (http://samuel.benoit.online.fr), ou vers la page en accord avec le contexte du lien. Il est de bonne pratique d'en informer l'AUTEUR (en utilisant le formulaire de contact).

Lien du SITE WEB pointant vers des pages externes

Le CONTENU peut intégrer des liens pointant vers des pages externes au SITE WEB. L'AUTEUR n'est pas responsable du contenu de ces pages externes. La politique de liens vers du contenu externe est la seule décision de l'AUTEUR.

Respect de la netiquette

Le SITE WEB est créé dans le respect de la netiquette. Si l'INTERNAUTE pense que ce n'est pas le cas, il est invité à contacter l'AUTEUR afin de corriger la situation. Cette disposition s'applique plus particulièrement dans le cas de liens externes qui pointeraient vers du contenu inconvenant (pornographie, incitation à la violence, à la haine raciale, pédophilie, violation des droits d'auteurs et autres législations en vigueur sur le territoire français, etc.), ou de messages, commentaires ou contributions d'autres INTERNAUTES.

Le respect de la netiquette vaut aussi pour les INTERNAUTES qui laissent des commentaires ou des messages sur le site, dont ils demeurent les seuls propriétaires.

Modification des CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Néanmoins, en cas de modification majeure, une communication pourra éventuellement être affichée en page d'accueil du SITE WEB. L'INTERNAUTE est libre de contacter l'AUTEUR, par exemple par le biais du formulaire de contact, s'il désire être informé en temps réel (par email) des modifications des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION.

Les CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION peuvent notamment évoluer lors de l'ajout de services et fonctionnalités particulières, ou faire l'objet d'avenants via des Conditions Particulières d'Utilisation. Il est fortement conseillé à l'INTERNAUTE de consulter périodiquement les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION.

Loi et juridiction applicable

L'INTERNAUTE accepte que tout litige soit réglé devant la justice française, sous l'empire de la loi française.




Mots-clés de la page

cgu, conditions générales d'utilisation, Samuel BENOIT







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Les commentaires sont modérés a posteriori, aussi vous êtes invité-e-s à rédiger des commentaires constructifs, en rapport avec le contenu et le sujet abordés par cette page, et dans la langue de cette page (français). La publication des contributions ne respectant pas ces critères pourra être refusée, tout comme les messages incompréhensibles ou bourrés de fautes.
Sachez que des règles de filtrage anti-spam assez strictes sont mises en œuvre. Il se peut que votre message soit considéré à tort comme indésirable.
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